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Marques déposées par MAIRIE DE PRALOGNAN LA VANOISETODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MAIRIE DE PRALOGNAN LA VANOISE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4229126
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
Marque figurative de MAIRIE DE PRALOGNAN LA VANOISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par MAIRIE DE PRALOGNAN LA VANOISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est MAIRIE DE PRALOGNAN LA VANOISETODO domicilié(e) Avenue de Chasseforêt - 73710 - PRALOGNAN LA VANOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP, AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON domicilié(e) 23 Bis Rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229126.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

MAIRIE DE PRALOGNAN LA VANOISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRALOGNAN , PRALO


MAIRIE DE PRALOGNAN LA VANOISE, Collectivité territoriale - Avenue de Chasseforêt - 73710 - PRALOGNAN LA VANOISE - France


MSP, AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON - 23 Bis Rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits de l'imprimerie ; outils de papeterie ; affiches ; albums, cartes postales ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cartes géographiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunication, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur ; émissions radiographiques ou télévisées ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; service d'accès à un domaine skiable ; organisation de manifestations sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation et perfectionnement dans le domaine des sports d'hiver ; services de loisirs ; exploitation d'installations sportives, en particulier de domaines skiables et de stations de sports d'hiver ; location et prêt d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; mise à disposition d'installation de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services d'agences de logements temporaires ; réservation et location de logements temporaires.